Déposée le 13 décembre 1996 par la société FRANCE AUTRUCHES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EMEU DES FLANDRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-03 du 17 janvier 1997.
Le déposant est la société FRANCE AUTRUCHES domicilié(e) Gâtines Issé, 44250 ISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 858 997 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.
La marque EMEU DES FLANDRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655455.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE AUTRUCHES - Gâtines Issé, 44250 ISSE - France - SIREN 378858997
APPLIMA S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21
Inscription le 20 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307773 - Publication au BOPI 2000-09-20
Inscription le 6 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291463 - Publication au BOPI 1999-12-06
Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03
Viande d'émeu, extraits de viande d'émeu, oeufs d'émeu, plats préparés à base de viande d'émeu. Produits agricoles (ni préparés, ni transformés), animaux vivants, aliments pour animaux. Restauration (alimentation). Services vétérinaires et d'agriculture, élevage d'animaux. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Laboratoires
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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